Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOTRE DAME DE TOUTES JOIES JBC
Numéro de dépôt :
1064608
Date de dépôt :
17/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque NOTRE DAME DE TOUTES JOIES JBC
Déposée le 17 février 1978 par SOCIETE DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « NOTRE DAME DE TOUTES JOIES JBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOTRE DAME DE TOUTES JOIES JBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOTRE DAME DE TOUTES JOIES JBC est expirée depuis le 17 février 1988.
SOCIETE DENIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012